Règlement intérieur

Art 1 . CONSTITUTION
Le « Tennis Park de Marseille » est régi par un règlement intérieur ayant pour objet de préciser et compléter les statuts définissant les règles de fonctionnement de « l’association Sportive du tennis Park de Marseille »

Art 2 . DÉNOMINATION
L’organe de direction compétent pour modifier le règlement intérieur et la procédure applicable est  » le comité directeur ».

Art 3 . OBJET

Le Tennis Park de Marseille est une association de sport de raquette, toutefois dans un but de fournir à ses membres le maximum d’agréments le club met à dispositions ses installations diverses: piscine, club house, restaurant, salle de musculation, jeu de boules, terrain de foot et parking. Les jeux de cartes et autres jeux de sociétés sont tolérés.
Les jeux d’argent sont strictement interdits.

Art 4 . ADMISSION RADIATION COTISATIONS DÉPENSES
1- Admission
Le comité directeur se réserve le droit d’accepter ou non une inscription.
Pour toute nouvelle adhésion seront demandées les pièces suivantes: fiche de renseignement et photo.

2- Radiation
Un membre peut être exclu pour les motifs suivants:
– le non-paiement de la cotisation.
– une faute grave contre l’honneur.
– tout incident injustifié avec d’autres membres.
– tout manquement aux règles et à l’étiquette d’un sport.
– tout manquement à la bonne tenue.
– tout agissement préjudiciable aux intérêts de l’association.
– etc.
Celle-ci donne droit au remboursement de la quote-part d’abonnement restant à courir et n’est pas susceptible d’appel.

3- Cotisations
Tout membre admis doit payer une cotisation selon les options choisies ( tennis, piscine, etc…)
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de deux mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré comme démissionnaire.

4- Dépenses
– paiement des salaires ( secrétaire, BE tennis, AMT, homme d’entretien).
– paiement des taxes et charges auxquelles elle pourra être assujettie.
– intérêts et charges découlant de sommes empruntées.
– les économies réalisées sur les ressources annuelles seront affectées soit à l’amortissement des dettes, soit à des travaux d’aménagement, installation, grosses réparations qu’il y aurait lieu de faire pour la réalisation de l’objet de l’association.
– le patrimoine de l’association répond seul des engagements contractés par elle, sans qu’aucun des membres de cette association, même ceux qui participent à son administration et à sa gestion puisse en être tenu personnellement responsable.

Art 5 . DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES

1- Droits
– Les membres peuvent accéder aux différentes structures du club selon le choix de cotisation.
– L’accès aux padels se fera moyennant paiement d’une location horaire ou d’une cotisation annuelle auprès de l’EURL DORIER qui en assure la gestion pour son compte.
– Un membre peut venir profiter des structures avec un ou plusieurs invités moyennant une participation auprès du club ( voir tarifs affichés au secrétariat).
– Ils peuvent accéder aux comptes rendus des réunions du comité directeur.
– Ainsi qu’au bilan comptable annuel.

2- Devoirs
– Une tenue correcte est de rigueur sur les terrains comme dans l’enceinte du club.
Ainsi sur les courts seules la tenue de tennis et l’usage de basket sont autorisées.
Le torse nu pour les hommes et la tenue en haut de bain pour les femmes sont interdits.
– Dans les locaux du club, la tenue de ville ou de tennis, est obligatoire.
– Dans la piscine le topless est interdit.
– Tout membre remarquant un problème au sein du club se doit d’en référer à une personne du comité.
– Les membres doivent assister aux assemblées générales annuelles afin de voter les bilans et d’élire le nouveau comité directeur ( tous les 4 ans).

Art 6 . PRATIQUE DU TENNIS EN COMPÉTITION

– Club affilié à la FFT.
– Tous les membres doivent être en possession d’une licence de l’année sportive en cours.
– Durant tous les championnat par équipes, les tournois et les animations internes, le club se donne l’obligation de réserver le nombre de terrains nécessaires à leur bon déroulement.
– Seuls les Professeurs agréés par le Comité Directeur peuvent exercer au club.

Art 7 . ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
l’assemblée générale ordinaire est convoquée une fois par an au jour, heure et lieu indiqués dans l’avis de convocation.
Les assemblées générales sont présidées par le président ou un vice-président du  » comité directeur ».
Les assemblées générales ne peuvent délibérer que sur les questions inscrites à l’ordre du jour qui sont arrêtées par le  » comité ». Sur l’ordre du jour il n’est porté que les propositions émanant du  » comité » et celles qui lui ont été communiquées.
Le vote se fait, par les seuls membres à jour de leur cotisation, à main levée sauf pour les résolutions comportant des noms de membres, notamment les élections.
Sur les listes de candidats, possibilité de rayer un ou plusieurs noms, par contre le panachage est interdit. Le délai minimum du dépôt des candidatures adressées au président en exercice est de 1 semaine avant la date de l’assemblée générale ordinaire annuelle.

Art 8 . POINTS DIVERS
– Les chiens sont interdits dans l’enceinte du club.
– Aucun signe ostentatoire de religion ne sera toléré.
– Les enfants de moins de 14 ans doivent être accompagnés d’un adulte membre du club.
– Chaque membre (ou ses invités) est tenu pour responsable du comportement de ses enfants mineurs et des accidents qu’il pourraient subir ou provoquer.

Le présent règlement intérieur modifié, délibéré et arrêté par le comité en exercice dans sa séance.

Fait à Marseille